Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les SOMMETS DU GOÛT
CHAMBRE DE METIERS DE LA HAUTE-SAVOIE, Etablissement public
FOIRE DE LA HAUTE-SAVOIE MONT-BLANC, Association

Numéro de dépôt :
3187844
Date de dépôt :
09/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
09/10/2012
Les SOMMETS DU GOÛT de CHAMBRE DE METIERS DE LA HAUTE-SAVOIE

Présentation de la marque Les SOMMETS DU GOÛT

Déposée le 9 octobre 2002 par CHAMBRE DE METIERS DE LA HAUTE-SAVOIE et FOIRE DE LA HAUTE-SAVOIE MONT-BLANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « Les SOMMETS DU GOÛT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Les déposants sont CHAMBRE DE METIERS DE LA HAUTE-SAVOIE, Etablissement public domicilié(e) 28, avenue de France,74000 ANNECY - 74000 - France et FOIRE DE LA HAUTE-SAVOIE MONT-BLANC, Association domicilié(e) 210, rue Ingénieur Sansoube,74800 LA ROCHE-SUR-FORON - 74800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE DE METIERS DE LA HAUTE-SAVOIE, Séverine DELAPLACE domicilié(e) 28, avenue de France , B.P. 2015,74011 ANNECY Cedex - 74011 - France.

La marque Les SOMMETS DU GOÛT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les SOMMETS DU GOÛT est expirée depuis le 9 octobre 2012.


CHAMBRE DE METIERS DE LA HAUTE-SAVOIE, Etablissement public - 28, avenue de France,74000 ANNECY - 74000 - France

FOIRE DE LA HAUTE-SAVOIE MONT-BLANC, Association - 210, rue Ingénieur Sansoube,74800 LA ROCHE-SUR-FORON - 74800 - France - SIREN 1


CHAMBRE DE METIERS DE LA HAUTE-SAVOIE, Séverine DELAPLACE - 28, avenue de France , B.P. 2015,74011 ANNECY Cedex - 74011 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Produits de l'imprimerie, notamment affiches, livres, journeaux, prospectus, publications, imprimés, revues, magazines, brochures ; manuels ; cartes ; cahiers ; carnets ; diplômes ; albums ; écussons ; fanions en papier ; étiquettes en papier ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; photographies, clichés ; peintures (tableaux) et gravures encadrées ou non ; articles de papeterie ; papiers et cartons, cartonnages ; boîtes en carton ou en papier ; calendriers ; stylos ; linge de table en papier, mouchoirs en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en maties plastiques ; patrons pour la confection de vêtements ; dessins et instruments de dessins ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception d'appareils) ; caractères d'imprimerie. Vêtements, chaussures, chapellerie. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) . Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions, de manifestations ou d'évènements à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes, revues ou magazines publicitaires ; location d'espaces publicitaires, notamment sur réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien ; diffusion d'annonces publicitaires, notamment sur réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien ; services de publicité ou d'informations commerciales par réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien. Services de relations publiques ; sondages d'opinion. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs, et par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques, téléphoniques. Emissions radiophoniques et télévisées. Services de téléconférences. Communication et services de messagerie électronique par réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien. Services de transmission d'informations, de messages, d'images, de sons, de vidéos, de logiciels ou de données notamment par réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien. Éducation ; formation ; divertissement ; Editions de livres, de journaux, de revues ou de données informatiques notamment destinées à être utilisées sur réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien. Services de loisirs. Publication de livres et de revues. Production de films. Montage de bandes vidéo. Photographie. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions, de manifestations de concours ou d'évènements à buts culturels, éducatifs, de loisirs ou de divertissements.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.